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Ecosse et Catalogne dans les starting-blocks pour leur indépendance

Publié 27 janvier 2014
L’année 2014 sera décisive pour l’indépendance de l’Écosse et de la Catalogne. La question de leur appartenance à l’UE dans le futur devrait jouer un rôle primordial.

L’Écosse et la Catalogne luttent pour leur indépendance depuis longtemps. Pour la première fois en 2014, leur rêve se réalise : des référendums sur leur autonomie sont planifiés pour la fin de l’année dans les deux régions, comme le souligne le dernier numéro de la revue Politique Etrangère publiée par l’IFRI*.

La volonté d’indépendance fait surgir une multitude de problèmes au sein d’un pays membre de l’Union européenne (UE). Notamment celle de l’appartenance à l’UE ; nul ne sait si cette appartenance est automatique, ou si une nouvelle procédure d’adhésion doit se mettre en marche.

L’autonomie, dans ou hors de l’Union européenne ?

La volonté d’autonomie pose beaucoup de questions lorsqu’il s’agit de briser l’unité d’un pays membre de l’Union européenne. La question de l’appartenance à l’UE reste ouverte : les anciennes régions seront-elles des pays membres . Ou doivent-elles recommencer une procédure d’adhésion ?

Les opinions divergent. Selon Yves Gounin*, conseiller d’État, la réponse n’est pas simple.

En effet, la volonté de ces régions d’accéder à la pleine souveraineté, en s’affranchissant des obligations du passé, plaide en faveur d’un redémarrage du processus d’adhésion à zéro.

Mais l’existence de traités internationaux ainsi que la protection des droits des individus, conduisent au transfert intégral des obligations des États précédents (l’Espagne et le Royaume-Uni) à la Catalogne et l’Écosse.

Pour trancher la question du côté de l’Union européenne, la Convention de Vienne du 22 août 1978 sur la succession d’États peut être instructive. Bien que l’Espagne et le Royaume-Uni n’aient pas ratifié cette convention, son article 34 est très souvent évoqué sur le sujet : « tout traité en vigueur à la date de la succession d’États à l’égard de l’ensemble du territoire de l’État prédécesseur reste en vigueur à l’égard de chaque État successeur ainsi formé… ».

Le lien des États aux traités internationaux dépend des règles institutionnelles de chaque institution. Par exemple, l’ONU traite différemment la question dans sa Charte: « Lorsqu’un nouvel État est créé, quels que soient le territoire et la population qui se composent – que ceux-ci aient ou non fait partie d’un État membre de l’ONU- ce nouvel État ne peut, dans le système prévu par la Charte, se prévaloir du statut de membre de l’ONU».

La Commission européenne partage l’opinion de l’ONU, si l’on en croit les paroles de José Manuel Barroso en 2012 : « Si une partie d’un territoire d’un État membre cessait de faire partie de cet État, les traités ne s’y appliqueraient plus. »

Et pendant  que les institutions débattent du maintien de la Catalogne et de l’Écosse dans l’UE, les indépendantistes s’activent pour préparer leurs référendums.

L’Ecosse plus avancée

L’Écosse est la plus avancée sur la voie de l’indépendance. Le Parti national écossais (Scottish National Party, SNP) milite pour l’autonomie depuis les années 1970. En 2012 le chef du SNP, Alex Salmond, et le premier ministre britannique David Cameron ont signé l’Accord d’Edimbourg qui prévoit l’organisation du référendum le 18 septembre 2014.

Les votants devront répondre oui ou non à la question : « L’Écosse devrait-elle être un pays indépendant ? ».

Une semaine avant la signature de l’accord d’Édimbourg un sondage mené par TNS-BMRB pour The Herald rapportait que seule 28% de la population était en faveur de l’indépendance. Aujourd’hui, les indécis restent nombreux même si les partisans de l’indépendance ont fait des émules.

Le SNP a publié un livre blanc sur le sujet,  « le document le plus détaillé jamais écrit en faveur de l’indépendance d’un pays », selon la vice-Première ministre Nicola Sturgeon. L’idée du livre est de mettre en lumière les avantages et les changements induits par l’établissement de l’indépendance écossaise.

Si des hésitations subsistent, l’Écosse est déjà très proche de l’indépendance. Elle a actuellement son propre Parlement et un gouvernement décentralisé qui gère plusieurs secteurs, notamment la santé, l’éducation, l’environnement et la police. Mais d’autres domaines, comme la défense, les affaires étrangères et la politique économique sont contrôlés par Londres.

L’auberge espagnole

En revanche, la population de Catalogne semble plus unanime sur le sujet. Un sondage de 2013 évalue à 52,3% la proportion de catalans en faveur de l’indépendance, et  47,4% resteraient pour en cas d’exclusion de la Catalogne de l’UE, selon le site cadenaser.com.

Problème : la Constitution espagnole n’autorise aucune communauté autonome à proposer un vote ou un référendum portant sur la souveraineté nationale.

Le chef du gouvernement régional de Catalogne, le nationaliste Artur Mas  a choqué le gouvernement espagnol le 12 décembre 2013 en fixant, en accord avec les composantes de la majorité au Parlement régional, la date du 9 novembre 2014 pour un référendum sur l’indépendance. À cette date les catalans devront répondre à la question : « Voulez-vous que la Catalogne soit un État, oui ou non ? ». Si la réponse est positive, une deuxième consultation sera organisée à interroger : « Voulez-vous que cet État soit indépendant ? ».

Les aspirations indépendantistes ont tendance à progresser. C’est ce qu’il transparaît des nombreuses manifestations catalanes en faveur d’un référendum. Le 11 septembre 2011, la majorité du 1,5 million de personnes qui ont manifesté à l’occasion de la Fête nationale de la Catalogne demandait ouvertement l’indépendance.

Deux années plus tard à la même date 1,6 million de personnes ont formé une chaîne humaine de 400 kilomètres, du Nord de la Catalogne à la région de Valence, pour demander l’indépendance, le tout de manière festive et ordonnée.

Les indépendantistes ont choisi la date du 9 novembre pour « laisser le temps de négocier aux institutions étatiques ».

Mais c’est aussi que les sentiments sur le sujet demeurent contradictoires. Le président de la Commission européenne Herman Van Rompuy, lors d’une conférence de presse à Madrid, s’est dit « confiant » que l’Espagne reste un État uni. Le premier ministre de l’Espagne, Mariano Rajoy, est bien sûr du même avis. En novembre 2013 il aussi estimé que si l’Écosse choisit l’indépendance, cela signifie qu’elle devra déposer une candidature pour devenir membre de l’Union Européenne. Le but était de dire à ses compatriotes que l’alliance avec l’Union n’est pas assurée pour une région qui fait sécession.

Et c’est précisément la réponse à cette question qui devrait départager les indécis.

Même si c’est les peuples catalans et écossais qui conserveront le dernier mot.

*Dans son article « Les dynamiques d’éclatements d’États dans l’Union européenne : casse-tête juridique, défi politique », publié dans « Politique étrangère », hiver 2013-2014, par l’Ifri.

PROCHAINES ÉTAPES :

18 septembre 2014 : réferendum sur l’indépendance de l’Ecosse

9 novembre 2014 : référendum à propos de l’indépendance de la Catalogne

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COMMENTS

  • Les catalans sont très divisés. Beaucoup de ne veulent pas de l’indépendance et avec de bon arguments. De plus la majorité des catalans sont originaires du reste de l’Espagne, on peut beaucoup distinguer des noms et prénoms castillans, dont la langue mère et le Castillan pour la grande majorité des Catalans. L’Ecosse et la Catalogne sont incomparable. Les Catalans sont persuadés de devenir “plus riche” en arrêtant de payer des impôts à Madrid, hors c’est bien plus compliquer que ça, sans l’Europe et vue la corruption pharaonique de cette région, leurs avenirs sera très très difficile, pour la Catalogne et pour le reste du Pays..
    Pourquoi recrée les frontières du Moyen Age, on est en 2014 non? Pourquoi pas demander l’indépendance de la Bretagne tant qu’on y est!

    By :

    Florián

    - Posted on :

    27/01/2014

  • Les catalans sont très divisés. Beaucoup de ne veulent pas de l’indépendance et avec de bon arguments. De plus la majorité des catalans sont originaires du reste de l’Espagne, on peut beaucoup distinguer des noms et prénoms castillans, dont la langue mère et le Castillan pour la grande majorité des Catalans. L’Ecosse et la Catalogne sont incomparable. Les Catalans sont persuadés de devenir “plus riche” en arrêtant de payer des impôts à Madrid, hors c’est bien plus compliquer que ça, sans l’Europe et vue la corruption pharaonique de cette région, leurs avenirs sera très très difficile, pour la Catalogne et pour le reste du Pays..
    Pourquoi recrée les frontières du Moyen Age, on est en 2014 non? Pourquoi pas demander l’indépendance de la Bretagne tant qu’on y est!

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    Florián

    - Posted on :

    27/01/2014

  • Les catalans ne sont pas divisés , ils sont ordonnés et prennent coscience que leur avenir repose uniquement que sur eux même puisque l’espagne les disqualifient constamment et les montrent du doigt comme étant “les juifs de l’espagne”.Le pays est plus industrialisé et le catalan s’identifie à cette soif d’entreprendre que n’ont pas les castillans , d’ailleurs il y a beaucoup d’accointances entre les hollandais et les catalans , ouverts sur le monde et qui priviligient le commerce , donc des territoires très libéraux.La langue catalane est parlée dans la rue , à l’école , partout , on ne peut pas faire de comparaison avec la bretagne puisque le breton est une langue parlée seulement par une petite population,bon en fait et il faut aller devant les gens et en effet le pays est mur à aller vers une indépendance

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    coronat

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    27/01/2014

  • Les catalans ne sont pas divisés , ils sont ordonnés et prennent coscience que leur avenir repose uniquement que sur eux même puisque l’espagne les disqualifient constamment et les montrent du doigt comme étant “les juifs de l’espagne”.Le pays est plus industrialisé et le catalan s’identifie à cette soif d’entreprendre que n’ont pas les castillans , d’ailleurs il y a beaucoup d’accointances entre les hollandais et les catalans , ouverts sur le monde et qui priviligient le commerce , donc des territoires très libéraux.La langue catalane est parlée dans la rue , à l’école , partout , on ne peut pas faire de comparaison avec la bretagne puisque le breton est une langue parlée seulement par une petite population,bon en fait et il faut aller devant les gens et en effet le pays est mur à aller vers une indépendance

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    coronat

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    27/01/2014

  • Les catalans ne sont pas divisés , ils sont ordonnés et prennent coscience que leur avenir repose uniquement que sur eux même puisque l’espagne les disqualifient constamment et les montrent du doigt comme étant “les juifs de l’espagne”.Le pays est plus industrialisé et le catalan s’identifie à cette soif d’entreprendre que n’ont pas les castillans , d’ailleurs il y a beaucoup d’accointances entre les hollandais et les catalans , ouverts sur le monde et qui priviligient le commerce , donc des territoires très libéraux.La langue catalane est parlée dans la rue , à l’école , partout , on ne peut pas faire de comparaison avec la bretagne puisque le breton est une langue parlée seulement par une petite population,bon en fait et il faut aller devant les gens et en effet le pays est mur à aller vers une indépendance

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    coronat

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    27/01/2014

  • N’oubliez que c’est grâce à la Constitution espagnole que le Catalan est devenu langue officielle.

    Artículo 3

    1. El castellano es la lengua española oficial del Estado. Todos los españoles tienen el deber de conocerla y el derecho a usarla.

    2. Las demás lenguas españolas serán también oficiales en las respectivas Comunidades Autónomas de acuerdo con sus Estatutos.

    3. La riqueza de las distintas modalidades lingüísticas de España es un patrimonio cultural que será objeto de especial respeto y protección.

    Que la constitution française n’offre pas aux régions tels que la Provence, la Bretagne, Catalunya nord etc..

    Je suis catalan, et pour avoir vécu en Catalogne, je peux vous assurer que cette questions d’indépendance est très divisé!! Environ 50% pour;contre, comme l’article l’indique ci-dessus. De plus depuis que la Crise est arriver dans toute l’Espagne, en Catalogne il y a un processus indépendantiste qui “endoctrine” clairement le peuple (Nous vivrons mieux sans l’Espagne). Savez-vous qu’ils y a eu des enfants punis pour avoir parlez en Castillan? (http://www.alertadigital.com/2013/03/20/castigada-y-echada-del-aula-por-preguntar-en-castellano-en-lugar-de-hacerlo-en-catalan/) Et malheureusement c’est quasiment comme ça dans toutes les écoles catalanes, les professeurs adoctrines! Il y a meme des livres qui se sont crééent!, le gouvernement Mas à programmé un processus indépendantiste pour l’Education.. Chercher sur Internet si vous ne me croyez pas. De plus je le re répète la majorité des Catalans ne sont pas des pures Catalans, la langue maternel est le Castillan (dont les noms et prénoms) et le Catalan est appris à l’école. En Espagne tout le monde souffrent de la Crise, la France n’a pas à ce plaindre à coter.. L’Andalousie par exemple à souffert et plus BEAUCOUP plus historiquement et économiquement parlant de la Catalogne. Oui les Catalans ne sont pas tous égoïstes, nous savons très bien que si nous abandonnons no frères, nos familles dans le reste de l’Espagne qu’ils souffrirons encore en plus, jusqu’à meme ne plus pouvoir manger! En voyageant à Almeria (Andalousie) J’ai vu pour la première fois de ma vie des enfants MENDIER, chose jamais vu en Catalogne depuis la dictature . Les Indépendantistes eux préfèrent être plus riches en oubliant le reste, comme argument “España nos roba” alors que le Gouvernement Central volent TOUT LE PEUPLE!! Les séparatistes utilisent aussi sur des Arguments historiques, en ayant parlez avec des Indépendantistes ils me disent la Catalogne à Souffert énormément du franquisme, j’ai répondu? Parce que vous croyez que dans le Reste de l’Espagne tes frères n’ont pas souffert du franquisme? Savez vous combien de familles ont était fusillés en Aragon, en Castille, en Andalousie, dans les Rues de Madrid; Eux: Oui mais la Catalogne à plus souffert! De plus, quand l’Espagne jouent pour les coupent importantes en foot (la coupe du monde, européennes par exemples) etc.. les catalans supportent tous l’Espagne, tous! Nous les catalans espagnols luttons contres les injustices de notre pays, comme à Burgos, comme à Sevilla, comme à Madrid. Et les indépendantistes contre le peuple en grande partis grace à la volontés des partis politiques indépendantistes catalanes, comme Artur, car avant il n’y avait autant de séparatiste!!! Je m’en souviens encore! des catalans fière d’etre espagnols ! j’ai des amis (meme familles qui avant étaient fière d’etre espagnols et maintenant seulement Catalan. Aussi Artur mas à crée un processus qui s’appelle “España contra Catalunya”. Que cojones es falso!N’oubliez jamais que notre Catalunya n’a jamais était un pays, et de plus notre roi Ferdinando c’est unis avec la Couronne de Castille il y a des sièèèèècle!! Nous sommes en 2014. Arrêtaient de croirent que tous les Catalans sont Indépendantistes!! c’est achi faux!! Queremos nuestra Tierra por dios!

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    Florián

    - Posted on :

    27/01/2014

  • Je suis catalan, et comme une large majorité des catalans, je veux l’indépendance. Il n’y a pas de marche arrière. Nous allons gagner.

    By :

    Sergi

    - Posted on :

    27/01/2014

  • Incroyable. Il suffit de lire l’article ci-dessus pour comprendre pourquoi nous voulons votez. Nous ne demandons que cela: pouvoir décider notre futur par le vote, de façons pacifique et démocratique. Certes 70% des citoyens catalans est soit venu d’ailleurs, soit un ou tous les deux parents viennent d’ailleurs. Dans notre terre nous définissons comme catalan celui qui hi vit et travaille et veux l’être. La diversité est part de notre identité. Nous n’obligeons personne à rien et nous sommes très fiers de la cohésion sociale en Catalogne. Les élections de novembre 2012 ont montré que 80% de population voulait le droit de décider, c’est –à-dire que le président Mas a été mandaté par les urnes de convoquer un référendum pour décider notre futur. Nous sommes pour la démocratie, vous avez tout le droit d’avoir une opinion différente : nous voulons et pouvons résoudre nos différences par le vote, pas par l’imposition du silence des uns sur les autres.

    By :

    Pere Jordi

    - Posted on :

    27/01/2014

  • Personnellement, je ne voterai pas un référendum illégal qui à pour but indirectement de voter pour l’approbation de la pauvresse dans le Reste de l’Espagne, hors pour vos famille. Un référendum qui nous interdirais de rentrée dans l’UE, c’est à dire perdre tout c’est droit de citoyen européen (en renonçant au passeport espagnol), en arrêtant de recevoir des subventions de l’UE pour sauver la Catalogne de cette dette pharaonique créent par la corruption catalane. De plus, les plus grand entrepreneurs Catalans disent clairement qu’ils quitteraient leurs productions en Catalogne, c’est bon pour l’emploi et l’économie catalane tous ça? Surtout que Artur Mas à avoué que de nouveau impôts seront crééent si la Catalogne deviendrait un état Indépendant; et le pire c’est que le Sr. Mas ne souhaite pas de rupture brute avec l’Espagne, il veut créent une Union Iberique pour l’économie catalane; Une région qui boycott tous ce qui est espagnol, que ce soit scolairement, historiquement, économiquement etc.. Bref contre ces valeurs? Vous croyait sincèrement que l’Espagne sera gentille avec la Catalogne? Faut arrêtaient de vouloir la Lune!! Pourquoi l’Ukraine souhaite européen aujourd’hui pourquoi d’autre pays comme la Croatie récemment à souhaiter êtres européennes? En plus, comme il est écrit dans l’article environ 49% des catalans sont contre l’Indépendance! Nous allons devenir Indépendant pour les plaisir du’une partie de la Population et surtout pour le plaisir de certains partis politique Catalan? No graciès! Indépendance pour des raisons de sang? comme il à était indiquer 70% des Catalans ont des origines du Reste de l’Espagne et du monde, donc pouvons nous parlez d’une Indépendance par les droits humains? Ce n’est pas vraiment logique.. c’est comme si les provençaux demandé la reconnaissance d’un référendum pour des droits humains, ça na aucun sens. Tous les “catalans” ne sont pas égotiste, nous ne pensons pas qu’à nous. La souveraineté de l’Espagne ou de la France, n’est pas négociable! Il sera de même pour l’Espagne. Ce sentir CATALAN ne signifie pas abandonnées tous le reste pour son Orgueil personnel (surtout! Je le répète, tous les catalans supportent l’Espagne quand il s’agit de sport!!). Les arguments contre l’indépendances de cette région sont clairement justifier! et Madrid à le devoir d’agir, que se soit pour la Catalogne ou pour une autre Région espagnole. Je vous rappelles aussi que TOUS les présidents européens et même Américain ont dit ne pas soutenir le référendum!! Arrêter de rêver, et pensez plutôt comment nourrir vos propres enfants!!

    By :

    Florián

    - Posted on :

    27/01/2014

  • “La Catalogne n’a jamais était un pays” Ahhh bon !!! Alors pourquoi l’on ait trouvé des cartographies provenants d’Admsterdam reconnues comme étants des documents rares et précieux ( conservée à la bibliothèque nationale de Paris), dont la plus ancienne dâte de 1602 et la plus récente de 1740. “Soit près de cent ans après le traité des Pyrénées” .où toutes représentent la Catalogne dans ses limites d’origine , et considérant la Catalogne comme Nation d’état Ce qui atteste qu’elle était reconnue ainsi par l’ensemble des états européens .Donc à preuve du contraire je suppose qu’à cette époque là , la Catalogne existé bien comme telle…..

    By :

    Eric

    - Posted on :

    27/01/2014

  • UNE NATION OUI! UN PAYS NON. C’est trèèèèèèèèèèès trèèèèès différent!! L’Espagne est le pays le plus vieux d’Europe en terme d’Unification !! La Catalogne appartenaient à la Couronne d’Aragon! Qui c’est unifié ensuite avec la Couronne de Castille pour chasser les arabes!! Et cela bien avant 1602!!! La Catalogne à eu quelques indépendances unilatérales qui n’ont jamais durait longtemps! Car les Catalans eux même n’était pas tous pour, et la Catalogne appartenaient à la Couronne d’Aragon donc aujourd’hui l’Espagne grâce à l’Union! Une nation car nous avons une identité régionale! Un pays ça ne la jamais était, rechercher sur internet si vous avez un doute. De plus ont est en 2014 pas en 1602!

    By :

    Florián

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    27/01/2014

  • UNE NATION OUI! UN PAYS NON. C’est trèèèèèèèèèèès trèèèèès différent!! L’Espagne est le pays le plus vieux d’Europe en terme d’Unification !! La Catalogne appartenaient à la Couronne d’Aragon! Qui c’est unifié ensuite avec la Couronne de Castille pour chasser les arabes!! Et cela bien avant 1602!!! La Catalogne à eu quelques indépendances unilatérales qui n’ont jamais durait longtemps! Car les Catalans eux même n’était pas tous pour, et la Catalogne appartenaient à la Couronne d’Aragon donc aujourd’hui l’Espagne grâce à l’Union! Une nation car nous avons une identité régionale! Un pays ça ne la jamais était, rechercher sur internet si vous avez un doute. De plus ont est en 2014 pas en 1602!

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    Florián

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    27/01/2014

  • UNE NATION OUI! UN PAYS NON. C’est trèèèèèèèèèèès trèèèèès différent!! L’Espagne est le pays le plus vieux d’Europe en terme d’Unification !! La Catalogne appartenaient à la Couronne d’Aragon! Qui c’est unifié ensuite avec la Couronne de Castille pour chasser les arabes!! Et cela bien avant 1602!!! La Catalogne à eu quelques indépendances unilatérales qui n’ont jamais durait longtemps! Car les Catalans eux même n’était pas tous pour, et la Catalogne appartenaient à la Couronne d’Aragon donc aujourd’hui l’Espagne grâce à l’Union! Une nation car nous avons une identité régionale! Un pays ça ne la jamais était, rechercher sur internet si vous avez un doute. De plus ont est en 2014 pas en 1602!